Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par monsieur GILLES GARCIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AMBULANCE LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est monsieur GILLES GARCIA domicilié(e) 157 AVENUE DE ROME - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GILLES GARCIA domicilié(e) 157 AVENUE DE ROME - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France.
La marque AMBULANCE LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. GILLES GARCIA - 157 AVENUE DE ROME - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
M. GILLES GARCIA - 157 AVENUE DE ROME - 83500 - LA SEYNE SUR MER - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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